1.0.0 Normes des offices

Volume 1 :

Normes des offices

Approuvé :

2022/06/30

Ce volume est divisé en chapitres qui traitent de sujets généraux et en sections qui traitent de sujets plus précis. Par exemple, le volume 1 présente les normes des offices, le chapitre 1 traite de la gestion des cas et la section 1 concerne la réception des demandes. Cela est numéroté 1.1.1, ou volume 1, chapitre 1, section 1. Les personnes font souvent référence à la « Norme 1.1.1 Réception des demandes », mais la formulation correcte est la « Section 1.1.1 Réception des demandes ». Il s’agit de la convention d’appellation qui sera utilisée dans les Normes des offices.

Le volume 1 – Normes des offices comporte huit chapitres. L’introduction de chaque chapitre comprend une liste des sections du chapitre et de brefs énoncés sur les politiques, les normes et les lois pertinents par rapport au chapitre dans son ensemble.

La plupart des sections contiennent les éléments suivants :

  • les lois;
  • les politiques;
  • les normes.

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